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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEMOI
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T T
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T T
CEMOI SA

Numéro de dépôt :
1627664
Date de dépôt :
09/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2010

Présentation de la marque T T

Déposée le 9 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CEMOI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « T T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEMOI domicilié(e) 2980 Avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2183219) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEMOI domicilié(e) (dossier no 2183219) - France.

La marque T T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T T est expirée depuis le 9 novembre 2010.

CEMOI a également déposé les autres marques suivantes : LA VANOISE , OUISTITI STAR , MARCEL REAL , TRESORS DE PAQUES , CHALAIT , CALY , ROLLING BALLS , AMOUR DE CHOCOLATS , un amour de pralinés , PETITE OURSONNE


CEMOI SA - 2980 Avenue Julien Panchot, 66000 PERPIGNAN (dossier no 2183219) - France


CEMOI - (dossier no 2183219) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183219 - Publication au BOPI 2000-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248933 - Publication au BOPI 1998-02-02

Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248933 - Publication au BOPI 1998-02-02

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